Préambule

Identi –Conseil propose et réalise des prestations de service de Consultance et Conseil,  principalement dans les  domaines de l’Identification industrielle, et marquage,  la traçabilité, et subsidiairement dans le domaine de l’automatisation  industrielle.

Responsabilité :

Les choix et décisions  (par exemple  choix de la technologie , des moyens, des prestataires  de service , des fournisseurs  ) et les conséquences qui en découlent  sont de la responsabilité du mandant ( le « Client » ).

Conditions de vente :

Chaque mandat fait l’objet d’une offre ( devis),   et , en cas d’acceptation, d’une commande écrite du mandant  .

Validité de l’offre :  30 jours

Délai de réalisation de la prestation de Conseil :  selon accord entre le mandataire et le mandant

Conditions commerciales et financières :

Tarif horaire :   Frs 110.-/ h

Frais de déplacement :   Frs 70.-/h,     et Frs 0,6 /km  ( comptés depuis Lausanne )

TVA :  non astreint à la TVA

Paiement : 

Acompte de Frs 300.-  lors de la commande

Puis : pour les mandats jusqu’à Frs 1000.-   paiement du solde à la fin du mois suivant la fin du mandat pour les mandats d’un montant supérieur à Frs 1000.-  ou s’étalant sur plusieurs mois, facturation mensuelle avec paiement à la fin du mois suivant la prestation partielle

Confidentialité :

La confidentialité   des informations, matériel éventuellement confié et autres transmis /remis par le mandant sont garanties. Pour des raisons de transparence et d’efficacité, le mandant peut donner son accord pour autoriser Identi-Conseil à transmettre de manière ciblée des informations et matériels (par ex. échantillons de codes) à des tiers (fournisseurs de solutions, de matériel).